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Actualités

Assemblée générale du 17 juin 2024

Artistes associés, le vote en ligne est ouvert : élisez les 8 membres du CA et donner votre avis sur les résolutions

L’assemblée générale ordinaire des artistes associés du 17 juin 2024

sera retransmise en direct sur internet à partir de 14h

L’assemblée générale ordinaire est l’occasion de contribuer à la conduite de l’Adami. Vous votez sur les résolutions proposées et vous élisez les 8 membres du conseil d’administration renouvelés chaque année.

le vote est ouvert en ligne du 17 mai à 9 h au 17 juin à 18 h

→ Les documents et les rapports soumis à votre vote sont consultables dans votre : compte Adami

→ Les liste des candidats :

 

> comment accéder au site de vote ?

> comment voter ?

 


L’ordre du jour

  1.  Présentation du rapport moral de la Présidente du Conseil d’administration ;
  2. Présentation du rapport de gestion de la société et des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2023 pour approbation et quitus au Gérant pour sa gestion ;
  3. Présentation du rapport de transparence annuel de l’exercice clos le 31 décembre 2023, qui comprend l’utilisation des sommes qui n’ont pu être réparties, établi en application de l’article R321-14 II du Code de la propriété intellectuelle, pour approbation ;
  4. Présentation de l’attestation du Commissaire aux comptes sur les informations prévues à l’article R321-14 II, 1°, 7° à 10°, et III du Code de la propriété intellectuelle et du rapport spécial du Commissaire aux comptes relatif aux conventions réglementées (article L.612-5 du Code de commerce) ;
  5. Présentation du rapport de la société rendant compte des sommes déduites aux fins de la fourniture de services sociaux, éducatifs et culturels pour l’exercice clos le 31 décembre 2023 établi en application de l’article R.321-14 III du Code de la propriété intellectuelle, pour approbation ;
  6. Présentation des indemnités et rémunérations des membres du Conseil d’administration et du Conseil de surveillance, pour approbation ;
  7. Rapport des missions du Conseil de surveillance pour l’exercice clos le 31 décembre 2023 ;
  8. Communication sur la Commission de contrôle des organismes de gestion collective ;
  9. Questions diverses ;
  10. Election des 8 membres du Conseil d’administration.

 


Le calendrier

du 17 mai 9 h au 17 juin 18 h : ouverture du vote et de l’élection partielle du CA en ligne

le 17 juin à partir de 14 h : assemblée générale des associés en visioconférence

A noter : Pour participer à l’assemblée générale retransmise en direct par internet, poser vos questions et suivre les débats, vous recevrez les informations nécessaires pour vous connecter à distance en temps utile avant la réunion.

En savoir + sur la gouvernance

> Les statuts et le règlement général

 

 

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